Statut de l’orthophoniste de santé publique en Algérie

المركز الديمقراطى العربى19. أغسطس 2022

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Prepared by the researcher – Dr Ghezal Lilia, Abou El Kacem Saâd allah– Université d’Alger2- , Algérie

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Introduction

Le mot orthophonie est apparu en 1830 par le Dr Marc Colombat (1797-1851) et le premier centre de formation d’orthophonie est créé en 1955 en France. L’orthophonie est de racine grecque, qui veut dire « correction de la voix ». Le mot est répandu au Canada et en France. Cependant, la Belgique utilise le mot logopède, c’est-à-dire « éducation de la parole ». Désormais, l’orthophonie s’est imposée comme une discipline indispensable dans le domaine médical et d’apprentissage, concernant le langage.

L’orthophonie a pour objectif : la correction des troubles affectant la voix, l’articulation, le langage oral et écrit par des techniques de rééducation. On citera, par exemple, les troubles du langage ; le retard d’acquisition du langage oral ; les perturbations d’acquisition liées à un déficit sensoriel (surdité, hypoacousie) ou neurologique (infirmité motrice cérébrale, aphasie, dysarthrie, apraxie, agnosie) ; bégaiement ; difficulté dans l’acquisition du langage écrit (dyslexie, dysorthographie), les troubles de la voix : fatigue vocale professionnelle ; rééducation après intervention sur le larynx ; les troubles d’articulation (sigmatismes, chuintement, rhinolalies) ou dus à des malformations congénitales (fentes labio-palatines), les dyspraxies fonctionnelles ou organiques.

La recherche présentée vise à étudier les champs d’intervention des orthophonistes de santé publique dans les différents services hospitaliers, Elle est aussi pour fonction d’analyser la réglementation de l’exercice et de formation de l’orthophonie en Algérie (Statut de l’orthophoniste de santé publique).

1-donnée générales : le statut de l’orthophoniste de santé

1-1-Définitions de la santé publique :

Définir la santé publique est complexe, car ce domaine ne dispose pas d’une définition admise de tous. Il a donné naissance à une spécialité médicale qui n’est pas, comme la plupart des spécialités médicales, centrée sur une approche par pathologies et organisée autour du malade. Son champ est plus large, elle intègre les notions de prévention, de promotion de la santé, d’appréciation des risques pour la santé, de mesures des pathologies, de définition de politiques publiques de santé et d’organisation des soins et du système de santé. La santé publique concerne des populations, l’ensemble des citoyens et non pas seulement l’individu ou une personne malade, ce qui a amené certains à la qualifier de médecine des populations. Elle n’est pas non plus coupée du champ de la clinique car elle s’intéresse aux notions d’amélioration de la qualité des soins et de la qualité de vie, les soins constituant une composante essentielle et à part entière de la santé publique (François Bourdillon et autres , 2016).

Depuis sa constitution en 1948, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) définit la santé comme « un état de complet bien-être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». Pour être en bonne santé, il faut que les besoins nutritionnels, sanitaires, éducatifs, sociaux et affectifs soient satisfaits. L’OMS, en 1952, en donne la définition suivante : « La santé publique est la science et l’art de prévenir les maladies, de prolonger la vie et d’améliorer la santé et la vitalité mentale et physique des individus, par le moyen d’une action collective concertée visant à :

assainir le milieu ;
lutter contre les maladies ;
enseigner les règles d’hygiène personnelle ;
organiser des services médicaux et infirmiers en vue d’un diagnostic précoce et du traitement préventif des maladies ;
mettre en œuvre des mesures sociales propres à assure à chaque membre de la collectivité un niveau de vie compatible avec le maintien de la santé »( Sylvie Robillard, 2014).

L’OMS définit la santé publique comme la science et l’art de prévenir les maladies, de prolonger la vie et d’améliorer la santé physique et mentale à un niveau individuel et collectif. Le champ d’action de la santé publique inclut tous les systèmes de promotion de la santé, de prévention des maladies, de lutte contre la maladie (médecine et soins) et de réadaptation. La santé publique est aussi une question sociale : les maladies ont une histoire et une influence sur la société, toutes les catégories de la population n’ont pas le même rapport à elles, et les politiques sanitaires diffèrent selon les pays.

1-2- donnée générales sur la profession d’orthophonie :

1-2-1- définition de l’orthophonie :

Le terme d’« orthophonie » vient du grec ortho qui signifie « droit », « régulier », et de phonos qui signifie « son », « voix ». Ce mot composé apparaît pour la première fois en France en 1829, lorsque le docteur Colombat ouvre à Paris l’Institut orthophonique de Paris, destiné au traitement du bégaiement. À cette époque on essaie de traiter essentiellement ce trouble et les « vices de la parole » : on pourra apprécier l’écart qui sépare cette définition très réductrice de la conception et la définition actuelles de l’orthophonie.
Tout le monde connaît en outre les méthodes d’éducation de l’enfant sourd mises au point par l’abbé de l’Épée (1712-1789), et les tentatives expérimentales du docteur Itard pour donner un langage à Victor, l’enfant sauvage de l’Aveyron, histoire merveilleusement racontée dans le film de François Truffaut.
Au milieu du XIXe siècle des neurologues (discipline médicale en pleine expansion) décrivent pour la première fois des observations de difficultés d’apprentissage de la lecture et des pertes de l’usage du langage et de la parole à la suite de traumatismes crâniens et d’attaques cérébrales (Jean-Marc Kremer & Emmanuelle Lederlé , 2020).

Au sens étymologique, l’orthophonie est l’articulation, sans défaut, d’une langue. Mais ce terme est plus fréquemment employé dans l’expression « rééducation orthophonique », qui a pour visée de corriger les troubles de l’articulation et qui recouvre la rééducation de la voix, de la parole, du langage oral et écrit. L’orthophoniste est donc un thérapeute qui prend en charge les troubles de la communication orale et écrite, chez l’enfant, l’adolescent, la personne adulte ou vieillissante, dans un but de prévention et de réadaptation, de remédiation.
L’orthophoniste entreprend une rééducation après avoir réalisé un bilan (évaluation des troubles) sur prescription médicale. À la suite de ce bilan, et en fonction du diagnostic établi, il fait une demande d’entente préalable au service médical de l’organisme d’assurance-maladie de l’assuré, et ce en fonction de la nomenclature des actes. À ce titre, il travaille donc en liaison avec les médecins généralistes ou spécialistes : oto-rhino-laryngologistes, pédiatres, psychiatres, neurologues, médecins de réadaptation fonctionnelle, gérontologues, etc ( Jean-Marc Kremer& Emmanuelle Lederlé , 2016)

1-2-2-Les domaines d’intervention des orthophonistes sont très vastes :

Les domaines d’intervention recouvrent l’aphasie, les troubles de l’articulation, de la parole et du langage, le bégaiement, la déglutition, les problèmes liés à la division palatine ou incompétence vélo pharyngée, la dysarthrie, la dysphagie, la dyscalculie, la dyslexie, la dysorthographie, la dysgraphie, la dysphasie, la laryngectomie, la rééducation du jeune enfant présentant un handicap, la surdité, l’apprentissage des systèmes alternatifs ou augmentatifs de la communication, les troubles liés au vieillissement cérébral, les troubles vélo-tubotympaniques, la rééducation de la voix… Certaines de ces pathologies ont été incluses dans le champ de compétence des orthophonistes en 2002 comme les troubles liés au vieillissement, et la dysphasie. Cette évolution des champs de compétence induit une évolution de la profession du fait de la prise en charge de certaines populations, notamment les personnes âgées, les personnes atteintes de cancer (sphère ORL, œsophage…). L’orthophoniste intervient également dans les troubles spécifiques des apprentissages qui peuvent entrainer une situation d’échec scolaire. Les causes de l’échec scolaire sont variées mais toutes ne relèvent pas d’une intervention orthophonique. Ces prises en charge couvrent en outre une palette large : du bilan à la rééducation et l’enseignement des méthodes de compensation, sans omettre les activités de prévention et de recherche.

Selon une étude réalisée en 2007 auprès des orthophonistes de la région Rhône-Alpes (projet Kalliopé ), trois sous-groupes de pathologies connaissent des évolutions différenciées depuis 1970 ( Laurence Tain, 2007) :

les pathologies en hausse sont : dysphasie, dyscalculie, troubles vélo-tubo-tympaniques, déglutition, troubles liés au vieillissement qui sont des pathologies impliquant un temps d’intervention par semaine élevé (environ une heure par semaine, sauf pour les troubles vélotubo-tympaniques où 15 minutes suffisent2 ) ; la voix, la dysarthrie, la dysphagie et l’aphasie sont également des domaines plus fréquemment rencontrés avec des temps d’intervention variables (entre 30 minutes et 2 heures par semaine) ; – les pathologies stables sont : le bégaiement, l’articulation, la parole, le langage, la dyslexie, la dysorthographie, la dysgraphie ; ces pathologies constituent le socle du métier d’orthophoniste (près de 90 % des orthophonistes déclaraient en 2002 les prendre en charge), et particulièrement lorsqu’il est pratiqué en libéral (plus de 95 % des orthophonistes en exercice libéral prennent en charge ces pathologies) ; – les pathologies en baisse (diminution de leur fréquence et du temps d’intervention) sont : rééducation du jeune enfant présentant un handicap, division palatine ou incompétence vélopharyngée (temps nécessaire par semaine : moins de 15 minutes), surdité (le temps nécessaire par semaine se situe entre 1 et 3 heures) et laryngectomie. Cette évolution est en rapport avec le développement des interventions chirurgicales moins intrusives, plus conservatrices et reconstructives. Il faut noter que l’évolution des pathologies traitées s’accompagne d’une évolution du nombre des orthophonistes impliqués dans ces pathologies ; parallèlement, on note une évolution du contenu de la formation où la neurologie et la psychologie cognitive ont pris une certaine place ( Les Asclépiades, 2011).

2- La réglementation juridique de l’exercice et de formation de l’orthophonie en Algérie et en France :

En Algérie, d’après le Journal officiel n° 22 (article 28 et 29) ; décret exécutif n° 91-111 du 27 avril 1991 portant sur le statut particulier des psychologues (article 28) : « Les psychologues-orthophonistes de la santé publique sont chargés, sous l’autorité du responsable hiérarchique, des fonctions psychologiques ayant pour objet notamment la technique et la rééducation de la voix et du langage. Dans ce cadre, ils assurent les entretiens, les bilans, le diagnostic, le pronostic, la prévention et la prise en charge thérapeutique des troubles de la voix et du langage ». (Article 29) « Outre les tâches prévues à l’article 28, cité ci-dessus, les psychologues orthophonistes principaux de la Santé Publique sont chargés, sous l’autorité du responsable hiérarchique, d’assurer les thérapies de groupe, la guidance parentale ainsi que le travail institutionnel par la technique et la rééducation de la voix et du langage ».

Ce Décret est à revoir totalement car l’appellation « psychologue-orthophoniste » n’existe pas et il va de pair avec la reconnaissance officielle du Département d’orthophonie.

En Santé, il faut distinguer et reconnaître les rôles des uns et des autres selon les sens universels des métiers et des recherches y attenant. Celles-ci tiennent évidemment compte du besoin social propre à chaque pays ; cependant le patient algérien et ses troubles sont régis par des règles scientifiques et cliniques qui sont universelles.

En France, un nouveau Décret d’Actes paru en mai 2002 élargit le domaine de compétence des orthophonistes, dans la mesure où ils peuvent participer à l’organisation d’actions d’éducation sanitaire ou de dépistage et mener des actions de formation (en tant qu’enseignants ou que maître de stage) et de recherche. Désormais, l’orthophonie consiste « à prévenir, à évaluer et à traiter les déficiences et troubles de la voix, de l’articulation, de la parole, ainsi que ceux associés à la compréhension du langage oral et écrit, à sa réalisation et à son expression, à dispenser l’apprentissage d’autres formes de communication non verbale permettant de compléter et de suppléer ces fonctions. Dans l’exercice de son activité, l’orthophoniste prend en compte les dimensions psychologique, sociale, économique et culturelle de chaque patient, à tout âge de la vie ».

Toujours en France, selon le Code de la Santé Publique (Article L.4341), « est considérée comme exerçant la profession d’orthophoniste toute personne qui exécute habituellement des actes de rééducation constituant un traitement des anomalies de nature pathologique, de la voix, de la parole et du langage oral ou écrit, hors la présence du médecin ». Cependant, les orthophonistes ne peuvent pratiquer leur art que sur ordonnance médicale. Ceci permet le remboursement des Actes et des consultations, par la sécurité sociale. En Algérie, les séances psychologiques et orthophoniques sont le fait du hasard, puisqu’elles ne relèvent d’aucune réglementation ni d’aucun contrôle (staff cliniques, colloques, publication des résultats…) ce qui porte préjudice à la qualité de la prise en charge. Il existe, en France, une quarantaine de revues scientifiques d’orthophonie.

Pour accéder au C.C.O (Certificat de Capacité d’Orthophoniste), l’étudiant(e), après l’obtention du baccalauréat, devra passer un concours national d’examen des aptitudes psycho-physiques qui est très sélectif et réglementé par l’arrêté du 10 novembre 1966, révisé par l’Arrêté du 16 mai 1986 et enfin par l’Arrêté du 25 avril 1997) afin d’intégrer son école d’orthophonie où le nombre d’inscrits est annuellement règlementé. Il existe 15 école d’orthophonie actuellement en France. Les études d’orthophonie sont de baccalauréat plus 04 avec stages et mémoire. Ces écoles sont des Départements autonomes rattachés aux Facultés de médecine ou de médecine et pharmacie et sont des U.E.R. (Unités d’Etudes et de Recherches) médicales ou des U.E.R de techniques de réadaptation (Yazid HADDAR , 2011).

3-Extrait du Dispositions applicables au corps des psychologues orthophonistes de santé publique : (Journal officiel de la république Algérienne n° 43 : le 29 Rajab 1430 correspondant au 22 juillet 2009 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’orthophoniste :

Art. 28 : Le corps des psychologues orthophonistes de santé publique comprend trois (3) grades :

le grade de psychologue orthophoniste de santé publique ;
le grade de psychologue orthophoniste principal de santé publique ;
le grade de psychologue orthophoniste major de santé publique.

Section 1 : Définition des tâches :

Art. 29. Les psychologues orthophonistes de santé publique sont chargés, notamment :

d’assurer des activités curatives des anomalies de l’expression orale ou écrite ;
d’assurer la rééducation de la voix et du langage ;
d’assurer la rééducation liée aux pathologies oto-rhino-laryngologiques et celle liée aux pathologies neurologiques ;
de participer aux actions de formation et ‡ l’encadrement des étudiants et des professionnels de la santé dans les domaines de leurs compétences.

Art. 30. – Outre les tâches dévolues aux psychologues orthophonistes de santé publique, les psychologues orthophonistes principaux de santé publique sont chargés d’assurer l’encadrement technique des activités des psychologues orthophonistes affectés dans un ensemble de structures de santé.

-A ce titre, ils sont chargés, notamment :

de réaliser des techniques de prise en charge psycho-orthophonique spécialisée ;
de faire des expertises psycho-orthophoniques ;
d’assurer la thérapie de groupe, la guidance parentale ainsi que le travail institutionnel par la technique et la rééducation de la voix et du langage ;

de participer à l’évaluation et à la recherche dans les domaines de leurs compétences.

Art. 31. – Outre les tâches dévolues aux psychologues orthophonistes principaux de santé publique, les psychologues orthophonistes majors de santé publique sont chargés, notamment :

de diriger des travaux de recherche et procéder à des enquêtes dans les domaines de leurs compétences ;
d’identifier les nouveaux besoins en matière de psychologie orthophonique ;
d’étudier et proposer toute mesure susceptible d’améliorer la santé psychologique des patients.

Section 2 : Conditions de recrutement et de promotion

Art. 32. – Sont recrutés en qualité de psychologue orthophoniste de santé publique, par voie de concours sur Epreuves, les candidats titulaires d’une licence de psychologie, option orthophonie ou d’un titre reconnu équivalent.

Art. 33. – Sont recrutés ou promus en qualité de psychologue orthophoniste principal de santé publique :

par voie de concours sur épreuves, les candidats titulaires d’un magistère dans la spécialité ou d’un titre reconnu équivalent ;
par voie d’examen professionnel, dans la limite de 30% des postes à pourvoir, les psychologues orthophonistes de santé publique justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité ;
au choix et après inscription sur une liste d’aptitude, dans la limite de 10% des postes à pourvoir, les psychologues orthophonistes de santé publique justifiant de (10) années de service effectif en cette qualité.

Art. 34. – Sont promus, sur titre, en qualité de psychologue orthophoniste principal de santé publique, les psychologues orthophonistes de santé publique ayant obtenu, après leur recrutement, le magistère dans la spécialité ou un titre reconnu équivalent.

Art. 35. – Sont promus en qualité de psychologue orthophoniste major de santé publique :

par voie d’examen professionnel, les psychologues orthophonistes principaux de santé publique justifiant de sept (7) années de service effectif en cette qualité.
au choix et après inscription sur une liste d’aptitude, dans la limite de 20% des postes à pourvoir, les psychologues orthophonistes principaux de santé publique justifiant de (10) années de service effectif en cette qualité.

Section 3 : Dispositions transitoires d’intégration

Art. 36. – Sont intégrés dans le grade de psychologue orthophoniste de santé publique, les psychologues orthophonistes de santé publique titulaires et stagiaires.

Art. 37. – Sont intégrés dans le grade de psychologue orthophoniste principal de santé publique, les psychologues orthophonistes principaux de santé publique titulaires et stagiaires.

Art. 38. – Pour la constitution initiale du grade, sont intégrés dans le grade de psychologue orthophoniste major de santé publique, les psychologues orthophonistes principaux de santé publique justifiant de dix (10) années de service effectif en cette qualité.

Classification des grades

Art. 43. – En application des dispositions de l’article 118 de l’ordonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006, susvisée, la classification des grades relevant des corps des psychologues de santé publique est fixée conformément au tableau ci-après (Ahmed OUYAHIA ,2009):

CORPS	GRADES	CLASSIFICATION
CORPS	GRADES	Catégorie	Indice minimal
Psychologues orthophonistes de santé publique	Psychologue orthophoniste de santé publique	12	537
	Psychologue orthophoniste principal de santé publique	14	621
	Psychologue orthophoniste major de santé publique	16	713

Conclusion :

L’orthophonie a pour objectif la correction des troubles affectant la voix, l’articulation, le langage oral et écrit par des techniques de rééducation. On citera, par exemple, les troubles du langage, le retard d’acquisition du langage oral, les perturbations d’acquisition liées à un déficit sensoriel (surdité, hypoacousie) ou neurologique (infirmité motrice cérébrale, aphasie, dysarthrie, apraxie, agnosie), bégaiement, difficulté dans l’acquisition du langage écrit (dyslexie, dysorthographie), les troubles de la voix : fatigue vocale professionnelle, rééducation après intervention sur le larynx, les troubles d’articulation (sigmatismes, chuintement, rhinolalies) ou dus à des malformations congénitales (fentes labio-palatines), les dyspraxies fonctionnelles ou organiques. Par contre, l’objet de la psychologie est différent .Cette discipline a pour objectif l’investigation du psychisme en termes de structure et de fonctionnement. Elle s’attache donc à décrire, évaluer et expliquer les processus mentaux, en prenant en compte les manifestations de la subjectivité, le langage en étant l’un des moyens d’expression. Ici, le langage est considéré comme contenu, afin de lui donner un sens subjectif dans un processus thérapeutique. Ceci diffère donc de la correction des troubles affectant la voix, l’articulation, le langage oral et écrit, qui nécessitent l’utilisation de techniques spécifiques de rééducation. Ceci détermine donc la distinction entre la psychologie et l’orthophonie, c’est-à-dire entre le sens et la correction du langage (écrit ou oral).

Références bibliographiques :